La composition du Conseil Général des Enseignants
Le Conseil général des enseignants est composé de tous les enseignants qui assurent, au sein de la Faculté, au moins une Unité d’enseignement (UE) au titre de l’année universitaire en cours.
Des personnes ressources peuvent participer aux réunions du Conseil général des enseignants avec voix consultative.
Les attributions du Conseil Général des Enseignants
Le Conseil général des enseignants délibère sur :
1- les problèmes d’ordre pédagogique et académique de la Faculté ;
2- les questions relatives à la création de nouvelles Spécialités ou d’Unités d’enseignement (UE) ;
3- les questions relatives à l’organisation de nouvelles formations diplômantes ;
4- les questions se rapportant à la mise en œuvre et au suivi du plan de formation des formateurs ;
5- les problèmes liés à l’application du plan de recherche scientifique de la Faculté ;
6- les résultats de l’évaluation des enseignements ;
7- les problèmes relatifs à la mise en œuvre de la politique de coopération interuniversitaire nationale et internationale de la Faculté ;
8- l’avant-projet de budget et l’exécution du budget de la Faculté.
En outre, il émet un avis sur toutes questions dont il est saisi par le Doyen.
Le Conseil général des enseignants est présidé par le Doyen ou, en cas d’empêchement, par le Vice-Doyen.
Le fonctionnement du Conseil Général des Enseignants
Le Conseil général des enseignants se réunit au moins une fois par trimestre. Il peut se réunir en séance extraordinaire à la demande du Doyen ou de la moitié au moins des membres du Conseil. Dans ce dernier cas, l’objet de la demande doit être annoncé.
Les séances du Conseil général des enseignants sont convoquées par son Président. Le secrétariat du Conseil est assuré par le Secrétaire général de la Faculté.
Le compte rendu des séances est communiqué aux membres du Conseil dans les quinze (15) jours qui suivent la séance.
Pour l’information des membres du Conseil, le Doyen ou en cas d’empêchement le Vice-Doyen, doit convoquer par écrit ledit Conseil, au moins une semaine avant la réunion du Conseil, notamment en ce qui concerne la préparation du budget et le compte rendu de l’exécution du budget.
Lorsque le quorum (50%) n’est pas atteint suite à une convocation, le Conseil est reporté. Si à la seconde convocation, le quorum n’est toujours pas atteint, le Conseil siège valablement, quel que soit le nombre de membres présents.
Les décisions sont prises par consensus, ou en cas de besoin, à la majorité simple des membres présents par vote à bulletin secret ou à main levée.
La délégation de vote est autorisée en cas d’absence justifiée, par procuration écrite à un délégataire. Le délégataire ne peut détenir qu’une seule procuration.
